Le mémento des marchés publics de travaux Intervenants, passation et exécution - CCAG Travaux 2009, à jour de la jurisprudence
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- Patricia Grelier Wyckoff
- Collection Mémento - BTP
- octobre 2009
Extraits
- Table des matières
(373.7 Ko) - Partie I - Chapitre 2 - La maîtrise d’ouvrage déléguée (MOD)
(317.6 Ko) - Partie II - Chapitre 1 - La maîtrise d’oeuvre - Généralités
(320.2 Ko) - Partie II - Chapitre 1 - Le coordonnateur sécurité et protection de la santé - Généralités
(310.6 Ko) - Partie IX - La réception dans les marchés publics soumis au CCAG Travaux 2009
(333.1 Ko)
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Caractéristiques
- Titre : Le mémento des marchés publics de travaux
- Sous-titre : Intervenants, passation et exécution - CCAG Travaux 2009, à jour de la jurisprudence
- Éditeur : Eyrolles
- Collection : Mémento - BTP
- Parution : octobre 2009
- Édition : 4ème édition
- Support : aucun
- Nb de pages : 276
- Format : 14,5 x 21
- Couverture : Broché
- Poids : 425 g
- Intérieur : Noir et Blanc
- ISBN10 : 2-212-12643-3
- ISBN13 : 978-2-212-12643-3
- EAN13 : 9782212126433
Présentation
Depuis l'entrée en vigueur du Code des marchés publics 2006 et de la dernière révision de la norme Afnor (NF P 03-001), de nouvelles questions se posent aux praticiens des marchés publics de travaux. Quel que soit leur rôle dans l'acte de construire, ils trouveront dans ce mémento tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.
Véritable outil de travail, cet ouvrage peut être consulté à tout moment grâce à son système de mots-clés et sa rédaction claire et synthétique facilite la compréhension et la mise en application du nouveau Code des marchés publics (seuils en euros, procédure de passation, etc.).
Au sommaire
- Les maîtres d'ouvrage
- La maîtrise d'oeuvre
- Le coordinateur sécurité et protection de la santé
- La dévolution des marchés : les entrepreneurs
- L'effet attractif de la notion de travaux publics
- La passation des marchés
- Les garanties
- L'exécution du marché
- La réception des travaux
- Le règlement des marchés soumis au CMP et au CCAG Travaux
- Les contrôles et les recours
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