Le mémento des marchés publics de travaux Intervenants, passation et exécution
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Extraits
- Table des matières
(187.6 Ko) - Chapitre 1 : La passation des marchés - Généralités - Pages 63 à 66
(229.8 Ko)
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Caractéristiques
- Titre : Le mémento des marchés publics de travaux
- Sous-titre : Intervenants, passation et exécution
- Éditeur : Eyrolles
- Collection : Mémento-Normes
- Parution : juin 2005
- Édition : 2ème édition
- Support : aucun
- Nb de pages : 162
- Format : 14,5 x 21
- Couverture : Broché
- Poids : 270 g
- Intérieur : Noir et Blanc
- ISBN10 : 2-212-11663-2
- ISBN13 : 978-2-212-11663-2
- EAN13 : 9782212116632
Présentation
Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code des marchés publics et de la dernière révision de la norme Afnor (NF P 03-001), de nouvelles questions se posent aux praticiens des marchés publics de travaux. Quel que soit leur rôle dans l'acte de construire, ils trouveront dans ce mémento tous les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction.
Véritable outil de travail, cet ouvrage peut être consulté à tout moment grâce à son système de mots-clés et sa rédaction claire et synthétique facilite la compréhension et la mise en application du nouveau Code des marchés publics (seuils en euros, procédure de passation, etc.).
Au sommaire
- Les intervenants à l'acte de construire : les maîtres d'ouvrage
- La maîtrise d'oeuvre
- Le coordonnateur sécurité et protection de la santé
- La dévolution des marchés : les entrepreneurs
- L'effet attractif de la notion de travaux publics
- La passation des marchés
- Les garanties : la retenue de garantie et son remplacement par une caution ou par une garantie à première demande
- L'exécution du marché
- La réception des travaux
- Le règlement des marchés soumis au CMP et au CCAG Travaux 1976
- Les contrôles et les recours
- Index
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